CONDITIONS GENERALES - TARIFS N° agrément Formation Continue A.I.R. : 43 25 00 34 225 Article 1 : L'inscription est effective à compter de la réception du bulletin d'inscription et de l'acompte de 80 euros. Une convention de stage est passée avec chaque stagiaire, en individuel, ou avec l'établissement l'inscrivant. Cette convention est à retourner avant le début du stage. Si le nombre d'inscriptions à un stage inter - A - est jugé insuffisant, A.I.R. se réserve le droit d'annuler un stage ; l'acompte perçu sera restitué . A titre exceptionnel, les dates prévues peuvent être modifiées. En cas de désistement du stagiaire un mois avant le début du stage la moitié de l'acompte 37,64 euros restera acquise ; moins de dix jours avant le début de la formation, l'acompte restera acquis en totalité, sauf cas de force majeure et/ou sur présentation de certificat médical. Article 2 : Une convocation indiquant le lieu et les horaires du stage sur le site de A.I.R. - A - est adressée à chaque stagiaire dix jours avant le stage avec plan et liste d'hôtels. Le stagiaire réserve son hébergement. Article 3 : Les frais d'hébergement et de repas des stages sur le site de A.I.R. - A (Besançon, Echay, Vuillafans, ou Rioz) ne sont pas inclus dans le coût. Article 4 : Pour les parents et les professionnels inscrits à titre individuel, un tarif préférentiel peut être consenti pour certains stages. Renseignements à A.I.R. Article 5 : Les stages en institutions - B - : - Coût pédagogique : 980 euros par jour. - Coût d'intendance : pour les déplacements inférieurs à 500 km, indemnités kilométriques. Pour les déplacements supérieurs à 500 km, tarif SNCF première classe ou avion. A cela ajouter frais d'hôtel - restaurant. Article 6 : La durée d'une journée de stage est de six heures. Toute formation donne lieu à un bilan de stage au moyen d'un questionnaire détaillé. A l'issue du stage une attestation de présence est adressée à chaque participant. Article 7 : L'association A.I.R. souscrit une assurance pour les formateurs dans le cadre de leurs prestations garantissant la responsabilité civile: la protection de la personne et de ses biens. L'association A.I.R. assure les stagiaires et les locaux pour les formations qui se déroulent sur le site de A.I.R. Pour les stages en institutions, cette garantie est sous la responsabilité de l'organisme contractant. En cas de déplacement en voiture, l'assurance du véhicule est en cause.